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Marques déposées par Maryvonne DUMAS
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LE CARREFOUR DES PROJETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARREFOUR DES PROJETS
Maryvonne DUMAS

Numéro de dépôt :
3813047
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
LE CARREFOUR DES PROJETS de Maryvonne DUMAS

Présentation de la marque LE CARREFOUR DES PROJETS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par Maryvonne DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARREFOUR DES PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Maryvonne DUMAS domicilié(e) 8 rue Jean-Claude Vivant - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryvonne DUMAS domicilié(e) 8 rue Jean-Claude Vivant - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque LE CARREFOUR DES PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARREFOUR DES PROJETS est expirée depuis le 9 mars 2021.

Maryvonne DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Découvertes


Maryvonne DUMAS - 8 rue Jean-Claude Vivant - 69100 - VILLEURBANNE - France


Maryvonne DUMAS - 8 rue Jean-Claude Vivant - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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